dimanche 25 juin 2017
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  Règlement Intérieur

Règlement Intérieur de l’AS-SONABEL

TITRE I : ORGANISATION

Article 1 : Les organes de l’AS-SONABEL sont :

1 : L’Assemblée Générale (AG)

2 : Le Conseil d’Administration (CA)

3 : Les membres d’honneur

4 : Le Comité Exécutif (CE)

5 : Le Comité de Soutien

6 : Les bureaux des sections sportives

7 : Les membres bienfaiteurs

8 : Le Comité des supporters

Article 2 : L’AS-SONABEL est dirigé par trois (3) organes
-  L’Assemblée Générale, le Conseil d’Administration et le Comité Exécutif.

TITRE II : ATTRIBUTION DES ORGANES

Article 3 : L’Assemblée Générale est l’organe suprême de l’AS-SONABEL. Elle réunit tous les membres désignés à l’article 26 du statut qui définit entre autre ses attributions

Article 4 : L’AG se réunit une fois par an sur convocation du président du comité Exécutif après consultation du président du CA

Article 5 : Tous les votes au niveau des organes se font au bulletin secret ou à main levée

Article 6 : Le CA est l’organe de contrôle, de décision et d’orientation de l’Association en matière de gestion et de politique sportive entre deux (2) session de l’AG Il est chargé de faire exécuter la politique et le décisions de l’AG.

Article 7 : Le CA est composé :

-  des sponsors

-  des membres d’honneur,

-  des actionnaires.

Article 8 : Le CA élit en son sein un bureau composé de :

1 Président du CA

1 Vices- président

1 Secrétaire Générale

1 Trésorier

1 Trésorier Adjoint

Des membres d’honneur

Article 9 : Le conseil d’Administration se réunit deux fois (2) fois par ans et le bureau une fois par trimestre sous la présidence de son président En cas d’absence de celui-ci, ses fonctions sont assurées par le Vice-président.

Article 10 : Le Comité Exécutif (CE) est l’organe exécutif de l’association. Il est composé
ainsi qu’il suit :

1 Président

1 Premier Vice président

1 Deuxième Vice-président chargé des sports de main

1 Troisième Vice-président chargé des ressources

1 Secrétaire Générale

2 Secrétaire Généraux Adjoints

1 Trésorier Général

1 Trésorier Général Adjoint

1 Secrétaire aux Relations Extérieures

1 Secrétaire Adjoint aux Relations Extérieures

1 Secrétaire à l’Organisation

2 Secrétaires Adjoints à l’Organisation

1 Directeur Sportif

1 Directeur Sportif Adjoint

Les Présidents des sections Sportives

1 Président du Comité de Soutien

1 Président du Comité des Supporters

Article 11 : Le Comité Exécutif anime la vie de l’Association entre deux (2) AG Il est chargé de :

-  l’application des décisions de l’AG de l’exécution de l’orientation définie par le CA
- de la gestion quotidienne et du fonctionnement de l’Association

Article 12 : Le Comité Exécutif est responsable devant le CA et l’AG de l’Association
Il se réunit au moins deux (2) fois par mois sur convocation du Président.

Article 13 : Le Comité Exécutif est responsable de la gestion des biens propres de l’Association et des biens mis à sa disposition.

Article 14 : Le Comité Exécutif est investi des pouvoirs pour agir au nom de l’Association. Il représente l’Association auprès des autorités (Ministère de tutelle, fédération, ligues et tiers). Il rend compte au CA et à l’AG

Article 15 : Le Comité Exécutif est tenu de présenter par an au CA puis devant l’Assemblée Générale un rapport d’activités annuelles et un bilan financier conformément aux textes en vigueur.

Article 16 : Le président du Comité Exécutif représente l’Association dans les actes de la vie civile. Il convoque les réunions du Comité Exécutif. Il préside les séances du Comité Exécutif. Il est l’ordonnateur des dépenses.

Article 17 : En cas d’empêchement, il est suppléé par un Vice- présidents.

Article 18 : Le président d’honneur est le Directeur Général de la SONABEL qui est le Sponsor officiel. Peuvent être membres d’honneur :
- les responsables de sociétés, organismes, sponsors de l’AS-SONABEL et d’autres personnes ressources.

Article 19 : Le Secrétaire Général est chargé de l’administration documentaire du club. A ce titre, il prépare les réunions, dresse les procès verbaux des rencontres et des AG. Il tient les documents et les archives à tout moment à la disposition du Comité Exécutif Il est secondé par deux adjoints ;

Article 20 : Le Trésorier Général est responsable de la tenue de la comptabilité et de l’établissement du compte de gestion annuel.

Il contresigne les chèques émis par l’Ordonnateur.
Il est tenu de présenter à l’Assemblée Générale et aux autorités compétentes, le bilan financier annuel ou spécifique.

Il est secondé par un adjoint qui l’assiste dans ses tâches quotidiennes.

Les archives sont conservées par ses soins conformément aux règles comptables en vigueur au Burkina Faso.

Article 21 : Le Secrétaire aux Relations Extérieures est chargé des relations avec les
partenaires nationaux étrangers et les sponsors.

Il est secondé par un adjoint qui l’assiste dans ses tâches.

Article 22 : Le Comité de soutien comprend les personnes ressources désignées par le Comité Exécutif. Il élit en son sein un bureau.
Le président du Comité de soutien est chargé de coordonner et d’harmoniser les actions de ses membres au bénéfice de l’AS-SONABEL. Il peut représenter le Comité de Soutien au sein du CA selon les conditions du titre IV du présent règlement intérieur.

Article 23 : Le Comité des supporters

Est appelée supporter toute personne possédant une carte d’adhésion et s’acquittant régulièrement de ses cotisations vis-à-vis du club

- Le supporter a pour rôle essentiel de soutenir à tout moment le club, moralement, matériellement et financièrement.

- Les supporters sont organisés sous la direction d’un Comité de supporters qui a pour rôle la coordination de toutes les activités de soutien au club.

Article 24 : Le Comité des supporters comprend :
-Les supporters
-La cellule d’animation

Le président du Comité des supporters est responsable de la cellule d’animation
Le bureau du Comité des supporters est chargé de la collecte des cotisations et des dons de ses membres, de la vente des cartes de membre en collaboration avec le trésorier Général.

Article 25 : Les Commissaires aux comptes sont chargés de la vérification de la régularité des opérations financières et de la tenue des livres comptables. Ils présentent un rapport financier à l’Assemblée Générale sur la gestion annuelle ou spécifique du Comité Exécutif et du Trésorier Général en particulier.

Ils disposent d’un pouvoir de contrôle étendu en matière de finance.

Article 26 : La direction technique

Les activités sportives de chaque section sont placées sous la responsabilité d’une commission technique comprenant

-  1 directeur technique
-  et les entraîneurs

Article 27 : Les commissions techniques des sections sont placées sous la responsabilité d’un Directeur Sportif (D.S)

Le Directeur Sportif a pour rôle d’assister les Directeur Techniques et les Entraîneurs dans leurs tâches en prodiguant des conseils et en faisant des Suggestions pour un meilleur rendement.

Afin d’assurer efficacement cette tâche, les D.S sont tenus d’assister à des séances d’entraînement.

Le Directeur Sportif est chargé de la mise en œuvre des directives sportives de l’Association.

Il coordonne l’activité des encadreurs techniques (Directeurs Techniques et Entraîneurs).

Il est le premier interlocuteur des encadreurs techniques au sein du Comité Exécutif.

Il est assisté d’un adjoint.

Il présente au Comité Exécutif un rapport trimestriel des activités effectives menées au sein des sections pour la saison sportive en cours.

Il supervise la confection des programmes d’entraînement et de préparations spécifiques en début de saison et à l’occasion des rencontres internationales.

Il est responsable du choix des encadreurs (D.T et entraîneurs) en collaboration avec le C.E et les Présidents des sections.

Il crée ou suscite des opportunités de formation (stages) à l’intention des sportifs et des encadreurs en collaboration avec le Comité Exécutif.

Article 28 : Les bureaux de sections sportives sont chargés de l’animation de la vie de leur
section sportive. Les autres membres du bureau des sections sont élus au sein des sections sur proposition de leur Président après avis du C.E.

La composition type du bureau des sections est :

1 Président
1 Secrétaire Général
1 Secrétaire à l’Organisation
1 Directeur Technique
1 Trésorier

Article 29 : Le Président du bureau de chaque section est responsable de l’activité de sa section devant le Comité Exécutif. Cependant, il est tenu de se référer au Comité Exécutif pour toute décision importante impliquant les instances hiérarchiques supérieures du sport.

Le Comité Exécutif supervise l’élection des bureaux des sections en déléguant un de ses membres.

Les bureaux des sections se réunissent une fois par mois sur convocation du président de section, ou en cas de besoin.

Un rapport trimestriel d’activités est remis au C.E, ainsi qu’un rapport annuel au plus tard un mois avant la tenue de l’Assemblée Générale.

Article 30 : Les Directeurs Techniques sont nommés par le C.E sur proposition du Directeur Sportif en relation avec les Présidents des sections respectives.

Article 31 : Le Directeur Technique doit suivre la condition physique et morale des joueurs. Il assiste régulièrement aux entraînements, aux rencontres et aux réunions de critique. Il doit tenir un cahier de match dans lequel il note les diverses actions pour une critique constructive.

Article 32 : Pour chaque discipline, l’entraîneur est l’animateur permanent dans la section. Il est l’élément de liaison entre les joueurs au sein desquels il doit instaurer un climat de famille et d’amitié et entre les joueurs et le bureau de la section. Ceci exige de lui un contact suivi avec les joueurs tant sur le plan sportif que privé.

Article 33 : L’entraîneur est responsable de la préparation physique, technique et tactique des équipes. Pendant les rencontres, il doit veiller à apporter toutes les modifications pouvant changer le cours du jeu au bénéfice de son équipe.

Article 34 : L’entraîneur doit faire preuve de disponibilité, de ponctualité, de régularité et de rigueur dans son travail.

Il est secondé dans ses fonctions par un adjoint qui l’assiste et l remplace en cas d’empêchement.

Article 35 : Pour les matchs, l’entraîneur propose un classement à la commission technique qui l’approuve.

Article 36 : La commission technique demeure responsable devant le Comité Exécutif de l’Association de toutes les défaillances possibles de l’équipe.Elle est chargée du recrutement des joueurs.

TITRE III : LES JOUEURS

Article 37 : Est joueur toute personne possédant une licence qualifiée pour la saison en Cours et / ou ayant signé un contrat avec l’Association.
Le joueur a pour rôle de défendre les couleurs de l’AS SONABEL.

Article 38 : L’épanouissement du club étant fonction du rendement du joueur, celui-ci doit pour ce faire engager toutes ses qualités physiques, intellectuelles et morales.

Article 39 : Pour ce faire, le joueur doit obéissance et respect aux structures dirigeantes du club. Il doit :

-  animé d’un esprit sportif et de combativité
-  discipliné

Article 40 : Les séances d’entraînement ont lieu aux heures et sur le terrain indiqués par l’entraîneur.
Elles sont obligatoires pour tous les joueurs sans exception.

Article 41 : L’entraîneur décide du classement d’un joueur à une compétition en fonction de sa régularité à l’entraînement.

L’irrégularité des joueurs aux entraînements sera sanctionné par la section ou s’il y a lieu, par le Comité Exécutif.

Article 42 : Pendant les compétitions, les sportifs sont astreints au respect strict des règles en vigueur.

Article 43 : Pour tout problème matériel, financier ou autre, les joueurs doivent passer obligatoirement par la Commission Technique qui s’en réfère au Président de la Section.

Article 44 : Les ordonnances délivrées aux joueurs doivent être visées par l’entraîneur et le Président de la section avant d’être prise en charge par le Comité Exécutif.

TITRE IV : COTISATION

Article 45 : Il est institué :

-  un droit d’adhésion de 1.500 FCFA
-  une cotisation annuelle de :
• 2.000 FCFA pour les membres adhérents
• 500 FCFA pour les sportifs
• 5.000 FCFA pour les membres des bureaux du Comité des supporters et des sections
• 20.000 FCFA pour les membres du Comité Exécutif
• 30.000 FCFA pour les membres du Comité de Soutien
Ces montants sont des minina exigés

Article 46 : Les membres ayant payé leurs droits d’adhésion bénéficient d’une carte Correspondance.

Article 47 : Les membres du Conseil d’Administration sont soumis au paiement d’une cotisation annuelle minimum de 100.000 FCFA donnant droit à une carte de privilège.

Article 48 : Les personnes morales sont assujetties à une cotisation minimum de 500.000 FCFA par an.

Article 49 : Le titre de sponsor s’acquiert à partir d’un apport minimum de cinq (5) millions de Francs CFA par an.

TITRE V : DISCIPLINE ET SANCTIONS

Article 50 : Toute personne qui adhère à l’AS SONABEL s’engage par le fait même à respecter scrupuleusement le présent règlement intérieur.

Article 51 : Tout manquement est assorti d’une des sanctions suivantes :

-  Avertissement
-  Blâme
-  Suspension
-  Exclusion

Article 52 : L’avertissement peut être infligé par le Président de sa section après avis du C.E.

Le blâme et la suspension sont prononcés par le Comité Exécutif après analyse des explications écrites ou verbales des intéressés.

L’exclusion est prononcée par le C.A sur proposition du Comité Exécutif, après examen du rapport explicatif de l’intéressé ou par défaut.

Article 53 : La prise des sanctions par le C.E se fait au vu du rapport de la structure dont relève le membre. L’intéressé peut être auditionné ou peut produire un document d’explication en cas de sanction négative. En cas de convocation devant le C.E, l’intéressé doit répondre physiquement, sinon la sanction qui s’impose est prise dans l’intérêt du club.

Article 54 : Les absences répétées et non justifiées aux réunions des instances de l’AS SONABEL seront sanctionnées après examen des différents cas.

Article 55 : Les membres non à jour de leurs cotisations peuvent perdre leur qualité après un délai fixé par le C.A.

Article 56 : Dans le cadre de leurs activités sportives, les membres les plus méritants de
l’AS SONABEL peuvent recevoir des distinctions honorifiques dont la nature est laissée à la discrétion du C.A sur proposition du Comité Exécutif.

TITRE VI : PRINCIPES D’ELECTION ET D’ELIGIBILITE

Article 57 : Les membres du C.E sont élus en Assemblée Générale :
-  Les candidatures aux postes de Président et de Vice-président doivent être déposées auprès du S.G du C.E une semaine avant la tenue de l’A.G de renouvellement des structures.
-  Deux (2) candidatures au maximum retenues par le C.A sont présentées devant l’Assemblée Générale pour les postes de Président et de Vice-président du C.E.

Article 58 : Les votes se font au bulletin secret ou à main levée

Article 59 : Sont éligibles, les candidats membres de l’AS SONABEL âgés d’au moins vingt et un (21) ans, à jour de leurs cotisations et ayant des capacités certaines à diriger un club omnisport

L’élection d’un absent à un poste n’est possible que si sa candidature est attestée par une procuration dûment signée et légalisée par l’intéressé.

Article 60 : Sont électeurs, les membres de l’AS SONABEL à jour de leurs cotisations.

Article 61 : Les votes par procuration sont admis à la limite d’une procuration par votant.

Article 62 : La fonction des membres du Comité Exécutif n’est rémunérée

Article 63 : Dans le cadre de ses activités, le C.E peur recourir aux services :
-  d’un conseiller juridique coopté en son sein
-  d’un attaché de presse rattaché au Secrétariat Général.

Article 64 : Le choix des membres du bureau des sections doit être entériné par le C.E.

TITRE VII : DISPOSITIONS FINALES

Article 65 : Tous les cas non prévus par le présent Règlement Intérieur seront réglés par le C.A.

Article 66 : Le règlement intérieur ne peut être amendé que par l’Assemblée Générale conformément aux statuts.

Article 67 : Le présent règlement intérieur prend effet à compter de son adoption par l’Assemblée Générale
-  Il sera enregistré, publié et diffusé partout où besoin sera.

Fait à Ouagadougou, le 16 août 1997

L’assemblée Générale


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Meilleurs Vœux 2015

Le président du Comité Exécutif de l’AS-SONABEL Gnoumato Ouattara et l’ensemble des membres du bureau souhaitent au sponsor officiel, aux partenaires, aux encadreurs, aux sportifs, aux supporteurs et à tous les agents de la SONABEL une année de paix, de santé, de prospérité et de victoires sur tous les terrains de compétition.
Que les bons résultats sportifs engrangés au cours de la saison 2014 nous inspirent pour plus de d’abnégation et d’engagement pour de meilleurs résultats en 2015.Bonne et heureuse année 2015 à toutes et à tous !


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